EDITEUR

 

HOT PLAY est édité par VCV COMMUNICATION, société à responsabilité limitée au capital de 152 449 euros, dont le siège social est situé 13 rue Edouard Vaillant 92300 Levallois Perret, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 332 539 360.

 

OBJET

 

Les présentes Conditions Générales définissent les conditions auxquelles VCV COMMUNICATION fournira à l'Usager de HOT PLAY l’accès aux Contenus pornographiques sur les supports de réception existants : PC/Mac/Linux, Tablettes et Smartphones.

 

L'Usager reconnaît expressément qu'il a pris connaissance des Conditions Générales et qu'il en accepte l'intégralité des termes, sans aucune réserve et ce,  avant de souscrire à un Abonnement HOT PLAY .

 

ACCES AU CONTENU HOT PLAY

 

HOT PLAY EST STRICTEMENT INTERDIT AUX MINEURS. L’abonnement à HOT PLAY est exclusivement réservé à des personnes majeures dans leur pays de résidence et désireuses de tel service. 

 

L'abonnement à HOT PLAY donne accès aux contenus pornographiques sur l'ensemble des supports de réception suivants :

 

HOT PLAY est accessible par le site www.hotvideo.fr.

 

  • PC :  L'Usager doit disposer

 

D'un micro-ordinateur compatible, équipé de Microsoft® Windows® 7 ou supérieur , comprenant au minimum un processeur cadencé à 2 gigahertz (GHz), du type Intel i3 ou équivalent, une mémoire vive de 2 gigaoctets (Go) ou plus, ainsi qu'une carte son 16 bits ou plus et une carte graphique 32 Mo minimum (64 Mo recommandés) et 2 Gigaoctets (Go) d'espace disque disponible minimum recommandés. Une connexion haut débit à Internet par ADSL ou câble de 512 kbps minimum est nécessaire, étant précisé qu'un débit minimum de 1 Mbps est recommandé.

 

 

Navigateurs compatibles :

  • Explorer 9 ou +
  • Firefox 30 et +
  • Google Chrome 30 et +
  • Safari 5 et +
  • Opéra 20 et +

 

 

   

 

  • Mac : L'Usager doit disposer d'un Mac OS X 10.5 ou supérieur (Processeur Intel Core Duo 1.83 GHz ou supérieur, Safari 5 ou supérieur).

     

     

    Navigateurs compatibles :

    • Firefox 30 et +
    • Google Chrome 30 et +
    • Safari 5 et +
    • Opéra 20 et +

     

 

  • iPad : HOT PLAY est en partie accessible en Wi-Fi et 3G/3G+  (iOS4.3 et ultérieurs)

 

  • Tablettes Android et Smartphones : HOT PLAY est en partie accessible en Wi-Fi et 3G/3G+ (Android et ultérieurs)

 

SOUSCRIPTION ET RESILIATION

 

SOUSCRIPTION D'UN ABONNEMENT HOT PLAY :

 

L’Abonnement entre en vigueur à sa date d'activation sur le site Internet www.hotvideo.fr.

 

DROIT DE RETRACTATION :

 

L'Usager d’ HOT PLAY peut exercer son droit de rétractation par email (serviceclients@hotvideo.fr) dans un délai de sept (7) jours francs à compter de la date de souscription à l'abonnement HOT PLAY.

 

Il est précisé que si l'Usager de HOT PLAY accepte l'activation de son Abonnement avant l'expiration du délai précité, il ne pourra plus exercer son droit de rétractation, conformément aux dispositions prévues par la loi.

 

En application de la loi en vigueur, l'Usager de HOT PLAY ne pourra pas bénéficier de son droit de rétractation et demander un remboursement une fois que la visualisation du Contenu aura débuté.

 

L'Abonné HOT PLAY obtiendra le remboursement des redevances éventuellement payées au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date de réception par VCV COMMUNICATION de la demande de rétractation, conformément à la loi en vigueur.

 

DUREE:

 

L'Abonnement HOT PLAY est conclu pour une durée d'un (1) mois à compter de la date de souscription. A défaut de résiliation ou de suspension avant la date d'échéance mensuelle, il sera reconduit pour des périodes successives d'un mois.

 

RESILIATION :

 

La résiliation de l'Abonnement HOT PLAY s’ effectue sur le site Internet www.hotvideo.fr, rubrique « mon compte ». La résiliation prendra effet à la date d'échéance.

 

En cas d'impossibilité de plus de 7 jours du site Internet de HOT PLAY l'Usager de HOT PLAY pourra également effectuer sa demande de résiliation/suspension par Email au service client : serviceclients@hotvideo.fr

 

VCV COMMUNICATION se réserve le droit de résilier l'Abonnement HOT PLAY en cas de :

 

    -   non-paiement de l'Abonnement par l'Usager (informations relatives à la carte bancaire non mises à jour ou autres motifs),

 

    -   tout agissement contrevenant aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle;

 

PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

 

Le tarif mensuel applicable à l'Abonnement HOT PLAY est celui indiqué sur le site Internet www.hotvideo.fr en vigueur au jour de la souscription. Ledit tarif est TTC.

 

L’Abonnement mensuel est automatiquement renouvelé jusqu'à sa résiliation par l’Usager.

 

L'Usager de HOT PLAY recevra un justificatif de transaction par Email à la prise d'abonnement.

 

L'Abonnement HOT PLAY est payable d'avance chaque mois, par paiement récurrent.

 

PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE :  

 

Le paiement sera effectué via un accès sécurisé sur le site de HOT PLAY. Le premier débit est réalisé le jour de la première souscription à l'Abonnement HOT PLAY. Les débits mensuels suivants sont réalisés le 1er jour de chaque nouvelle période mensuelle. L'Usager de HOT PLAY autorise VCV COMMUNICATION à débiter sa carte bancaire des montants correspondants à son Abonnement HOT PLAY via son tiers de paiement sécurisé.

Pour une discrétion optimale, les débits seront effectués sur le compte bancaire de l'Usager sous la dénomination "VCV COMMUNICATION".

 

Pour éviter toute interruption de votre service, la société éditrice se réserve le droit de représenter une échéance, afin de vous faire bénéficier de votre service, jusqu'à la résiliation du service par vos soins.

 

En cas d’augmentation de tarif de l’Abonnement : L'Usager de HOT PLAY sera informé par Email et/ou via le site au moins 1 mois avant l’entrée en vigueur. L’Usager pourra alors résilier son abonnement dans les conditions prévues ci-dessus.

 

En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire de l’Usager : VCV COMMUNICATION peut bloquer les informations de l’Usager sur les services édités par la société.

 

CONTACTS - DONNEES PERSONNELLES

 

STRICTE CONFIDENTIALITE :

 

VCV COMMUNICATION s'engage fermement à ne pas vendre, louer ou céder à des tiers les informations personnelles de l’Usager. Lesdites informations ne sont utilisées que par les services internes de VCV COMMUNICATION ainsi que par les services internes des sociétés prestataires techniques, aux seules fins de traitement de votre commande ou de vos demandes d'informations, à l'exclusion de toute autre utilisation. Toutes les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées en conformité avec la loi en vigueur.

 

VCV COMMUNICATION enregistre et stocke temporairement via des cookies certaines informations (adresse IP afin de retracer la visite d'un Usager tout en garantissant son anonymat, dates et heures de connexions, etc…) sur le terminal de réception de l'Usager HOT PLAY pour les raisons suivantes :

-   protection des données client

-   suspicion de fraude

-   retrouver certaines informations pour mieux assister l’Usager

L’Usager peut s'opposer à la mise en place de ces cookies mais il est précisé que l'utilisation du Site pourrait dans ce cas être altérée.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE - UTILISATION DE HOT PLAY

 

Les Contenus de HOT PLAY sont la propriété directe ou indirecte de VCV COMMUNICATION.

L'Usager de HOT PLAY bénéficie d'un droit d'utilisation – non-exclusif et temporaire pour ses besoins propres et personnels – sur le contenu.

 

Le Contenu de HOT PLAY ne peut être communiqué, dupliqué ou cédé à titre gracieux ou payant à quiconque, sous peine de sanctions pénales et de dommages- intérêts.

 

Tous les programmes, textes, sons, vidéos, images, logos, marques (figuratives ou nominatives), interfaces, écrans, présents sur le Service sont protégés par les lois françaises relatives et à la Propriété Intellectuelle et par les Conventions Internationales sur les Droits d'Auteurs.

 

La reproduction, divulgation, usage, modification ou quelque autre forme d'exploitation non autorisée et/ou illicite, par tout support analogue ou différent, des éléments énumérés au paragraphe précédent, impliquera l'entreprise des actions légales et pénales pertinentes de la part de VCV COMMUNICATION, de la part des titulaires des droits exclusifs cédés à VCV COMMUNICATION.., et/ou de la part de tiers concernés à l'encontre du ou des contrevenants.

 

RESPONSABILITE

 

VCV COMMUNICATION ne fournit pas de service d’accès au réseau internet.

 

VCV COMMUNICATION ne fournit pas d'assistance technique relative au fonctionnement du service ou des logiciels nécessaires à la navigation sur le réseau Internet.

 

VCV COMMUNICATION ne saurait être tenue responsable d'une quelconque indisponibilité d'un ou plusieurs contenus, si celle-ci est due à des facteurs indépendants d'HOT PLAY (tels que des raisons techniques ou éditoriales, l'encombrement du réseau, une défaillance des fournisseurs d'accès à Internet etc.).

 

VCV COMMUNICATION fournit un service de nature immatérielle qui dépend en partie de la fiabilité technique relative de ses caractéristiques techniques et des transmissions de données sur le réseau Internet (qui regroupe des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses). En conséquences, VCV COMMUNICATION n'offre aucune garantie quant à l'utilisation, aux résultats, à la fiabilité, ou l'actualité du Service et l’Usager renonce à s’opposer au paiement de son abonnement pour les causes citées ci-dessus.

 

l'Usager de HOT PLAY comprend et accepte qu'il pourra rencontrer des problèmes et/ou un mauvais fonctionnement du service, et ce malgré la qualité de diffusion éventuelle constatée lors du test de bande passante proposé au sein du service.

 

Des liens hypertextes sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites Internet. La responsabilité de la société VCV COMMUNICATION ne saurait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites tiers contreviendrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.

 

VCV COMMUNICATION se réserve le droit de refuser l'accès à son Service sans avoir à se justifier.

 

VCV COMMUNICATION ne peut être tenue pour responsable en cas d'effacement des cookies rendant impossible le visionnage des films.

 

DROIT APPLICABLE - LITIGES

 

Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française.

 

Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales était déclarée inapplicable pour une quelconque raison, cette invalidité ou inapplicabilité n'affecterait pas l'application ou la validité des autres dispositions.

 

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